Les travaux d’aménagement de la traversée de Fresnes-au-Mont sont entièrement achevés et le résultat final semble donner entière satisfaction à la majorité des habitants.
De nouvelles habitudes se sont déjà installées et l’organisation du stationnement, en particulier, semble adoptée par une grande majorité d’entre nous. Il reste certes quelques récalcitrants qui n’ont toujours pas compris qu’il convenait de laisser les trottoirs à la disposition des piétons, afin d’éviter que ces derniers soient obligés de se déporter sur la route et prendre ainsi le risque de se faire faucher par un véhicule.
Un peu de civisme au profit de l’ensemble de la communauté villageoise serait apprécié de tous.
Je réitère, encore une fois, tous mes remerciements aux habitants pour leur patience et leur compréhension durant la réalisation des travaux d’aménagement. De même, merci et bravo à tous les conseillers qui se sont activement impliqués dans ce chantier très important.
En espérant que les aménagements de sécurité, d’embellissement et de préparation de notre village à l’impact du réchauffement climatique apporteront à l’ensemble des habitants une meilleure qualité de vie.
Le maire, Jean-Marc Ilic.
Le Conseil municipal s’est réuni le 24 février 2025
TRAVAUX SYNDICAT D’ÉLECTRIFICATION
Le Maire expose au conseil les devis du syndicat d’électrification concernant le raccordement de 2 candélabres à la salle du Jardinot et des travaux d’extension de réseau chemin du Louvent.
Après avoir pris connaissances des documents, le conseil DÉCIDE à l’unanimité :
- de valider le raccordement des 2 candélabres pour une montant de 3 666.88 € HT
- d’accepter les spécificités fixées par la FUCLEM à savoir :
– 2 200.12 € à la charge du syndicat
– 1 466.76 € à la charge de la commune - de valider les travaux d’extension du réseau chemin du Louvent d’un montant de 3 705.25 € HT
- d’accepter les spécificités suivantes :
– 2 223.12 € à la charge du syndicat
– 1 482.10 € à la charge de la commune
REMPLACEMENT DÉFIBRILLATEUR
TRAVAUX FORÊT 2025
Le Maire expose au conseil le programme des travaux fourni par l’ONF.
Après en avoir pris connaissance, le conseil charge le maire de demander les devis pour les travaux.
CONVENTION CAPTURE ET TRANSPORT D'ANIMAUX ERRANTS
Au vu du nombre de chats errants dans le village, le conseil décide d’acheter une cage spécifique afin de capturer les animaux.
Ils seront amenés chez le vétérinaire afin d’être stériliser pour éviter leur prolifération.
Les animaux seront relâchés ensuite sur le lieu de la capture.
RÈGLEMENT INTÉRIEUR DE LA SALLE COMMUNALE
Suite aux difficultés rencontrées quant à la gestion de la salle communale, des modifications seront apportées au règlement.
Tarif week-end :
« Les locations du week-end englobent obligatoirement samedi et dimanche, sauf en cas de restitution des clefs en fin de journée, le samedi.
Le Conseil municipal s’est réuni le 26 mars 2025
AVENANT 2 pour le lot 1 Sté COLAS
Le Maire informe le conseil qu’il est nécessaire de réaliser un caniveau entre deux avaloirs chemin de Herbeauchamp en vue de récupérer les eaux de ruissellement et afin de protéger l’habitation d’un administré.
Un devis a été demandé à l’entreprise COLAS et d’autres devis vont être demandés.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil ACCEPTE la réalisation du caniveau et CHARGE le maire de demander un autre devis pour comparaison et de MANDATER l’entreprise.
AVENANT 1 LOT Ste NGE
Le Maire informe le conseil qu’il est nécessaire de faire un avenant sur le lot 2 pour un complément de travaux d’un montant de 24 751.50 € HT.
Des modifications de quantités sur prix du marché ont été faites également et viennent en déduction du montant initial du marché pour un montant de 5 671.79 € HT.
Après avoir pris connaissance de l’avenant et à l’unanimité, le conseil VALIDE l’avenant et CHARGE le maire de signer tous documents relatifs à ce dossier.
SUBVENTIONS 2025
Monsieur le Maire informe le conseil que la commune octroie des subventions à des associations. Il demande au conseil s’il souhaite renouveler les aides de 2025 et/ou en fournir d’autres.
Après délibération et à l’unanimité, le conseil municipal décide de voter le montant des subventions comme suit :
- Association le Souvenir Français : 200 euros
- Association Vent des Forêts : 100 euros
- Fondation du Patrimoine : 100 euros
- Association Au Fil de l’Aire : 300 euros
- Association Ramberval : 100 euros
FONGIBILITÉ DES CRÉDITS BUDGÉTAIRES
Le référentiel budgétaire et comptable M57 permet au Conseil Municipal de déléguer au Maire la faculté de procéder à des mouvements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des dépenses de personnel. Cette fongibilité des crédits est autorisée dans la limite maximale de 7,5 % des dépenses réelles de chaque section, fixée lors du vote du budget.
En vertu de l’article L5217-10-6 du Code Général des Collectivités Territoriales et des instructions budgétaires et comptables de la nomenclature M57, il est proposé d’adopter cette disposition de souplesse budgétaire. Ainsi, le Maire pourra réaliser des opérations de virement de crédits budgétaires entre chapitres avec rapidité, dans les limites prévues.
Le Conseil Municipal autorise donc Monsieur le Maire à procéder à des virements de crédits de chapitre à chapitre, à l’exclusion des crédits relatifs aux dépenses de personnel, dans la limite de 7,5 % du montant des dépenses réelles de chaque section, à compter du 1er janvier 2025.
VOTE DES TAUX DES IMPÔTS 2024
Monsieur le Maire présente l’état 1259 comportant les bases prévisionnelles, les produits prévisionnels de référence, les allocations compensatrices et mécanismes d’équilibre des réformes fiscales.
Le Conseil municipal, vu les articles 1636 B sexies à 1636 B undecies et 1639 A du code général des impôts, après en avoir délibéré, à l’unanimité,
DÉCIDE de ne pas modifier les taux communaux pour l’année 2025 et les fixe comme suit :
- taxe d’habitation : 9.36 %
- taxe foncière sur les propriétés bâties : 31.52 %
- taxe foncière sur les propriétés non bâties : 24.55 %
- cotisation foncière des entreprises : 8.24 %
ACCESSIBILITÉ DU CIMETIÈRE
Le Maire expose au conseil les devis de l’entreprise LG BATIRENO pour l’aménagement de l’accessibilité du cimetière :
- Ouverture du mur du fond et pose d’un portail 2 vantaux, ouverture à la française, vert (RAL 6005) pour un montant HT de 11 025 €
- Aménagement de l’accès du cimetière et du parking pour un montant HT 18 510 €
- Aménagement de l’allée centrale du cimetière d’un montant HT 8 674 €
Le montant total des travaux HT se chiffre à : 38 209 € soit 45 850.80 € TTC
Ne pouvant plus déposer de dossier DETR cette année, le conseil à l’unanimité :
- VALIDE les devis pour les travaux
- DÉCIDE de reporter les travaux pour 2026
- CHARGE le Maire de faire les demandes de subventions
- CHARGE le Maire de signer tous documents relatifs à ce dossier
COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024 DU SERVICE DES EAUX
Le Conseil Municipal réuni sous la présidence d’Alain FAVRE, 2ème adjoint, délibérant sur le Compte Financier Unique de l’exercice 2024, dressé par Jean-Marc ILIC et par le SGC de Bar le Duc, après s’être fait présenter le budget primitif, le budget supplémentaire et les décisions modificatives de l’exercice considéré, à l’unanimité :
- Donne acte de la présentation faite du Compte Financier Unique, dont les résultats définitifs s’établissent à 27 882,04 € en excédent de la section d’investissement et à 630,84 € en déficit de la section de fonctionnement. Soit un excédent global de 27 251,20 €.
- Constate, pour la comptabilité principale, les identités de valeurs, avec les indications du compte de gestion de l’année précédente relatives au report à nouveau, avec le résultat de fonctionnement de l’exercice et le fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, ainsi que les débits et les crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.
- Vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
COMPTE FINANCIER UNIQUE (CFU) 2024 DE LA COMMUNE
- Donne acte de la présentation faite du Compte Financier Unique, dont les résultats définitifs s’établissent à 514 187,09 € en déficit de la section d’investissement et à 152 285,58 € en excédent de la section de fonctionnement. Après l’intégration des restes à réaliser de 100 000 € en dépenses et de 547 000 € en recettes, le résultat global de l’exercice est un excédent de 85 098,49 €.
- Constate, pour la comptabilité principale, les identités de valeurs, avec les indications du compte de gestion de l’année précédente relatives au report à nouveau, avec le résultat de fonctionnement de l’exercice et le fonds de roulement du bilan d’entrée et du bilan de sortie, ainsi que les débits et les crédits portés à titre budgétaire aux différents comptes.
- Reconnait la sincérité des restes à réaliser.
- Vote et arrête les résultats définitifs tels que résumés ci-dessus.
AFFECTATION DU RÉSULTAT DU SERVICE DES EAUX
- après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2024
- statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024
- constatant que le compte administratif fait apparaître un déficit de 630,84 €
AFFECTATION DU RÉSULTAT DE LA COMMUNE
- après avoir entendu et approuvé le compte administratif de l’exercice 2024
- statuant sur l’affectation du résultat de fonctionnement de l’exercice 2024
- constatant que le compte administratif fait apparaître un excédent de 152 285,58 € décide à l’unanimité d’affecter le résultat de fonctionnement comme suit :
VOTE DU BUDGET PRIMITIF DU SERVICE DES EAUX 2025
Après avoir entendu le rapport général de présentation du budget primitif de l’exercice 2025 du Service des Eaux de Fresnes au Mont, le Conseil municipal, vu la loi 96-142 du 21 février 1996, vu les articles L2311-2, L2312-1 et L2312-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibère et décide l’adoption du budget du Service des Eaux de Fresnes au Mont pour l’année 2025 présenté par son Maire. Ledit budget s’équilibre en recettes et en dépenses. Il s’élève à la somme de 19 354,43 € en section de fonctionnement et à 35 705,63 € en section d’investissement.
Soit un total, en recettes et en dépenses, de : 55 060,06 €
VOTE DU BUDGET PRIMITIF DE LA COMMUNE 2025
Après avoir entendu le rapport général de présentation du budget primitif de l’exercice 2025 de la commune de Fresnes au Mont, le Conseil municipal, vu la loi 96-142 du 21 février 1996, vu les articles L2311-2, L2312-1 et L2312-3 du Code Général des Collectivités Territoriales, délibère et décide l’adoption du budget de la commune de Fresnes au Mont pour l’année 2025 présenté par son Maire. Ledit budget s’équilibre en recettes et en dépenses. Il s’élève à la somme de 201 648,49 € en section de fonctionnement et à 795 811,49 € en section d’investissement.
Soit un total, en recettes et en dépenses, de : 997 459,98 €
Le Conseil municipal s’est réuni le 13 mai 2025
INCORPORATION D'UN BIEN PRÉSUMÉ SANS MAÎTRE (N° DE_018_2025)
Vu le code général de la propriété des personnes publiques, notamment ses articles L.1123-1, L.1123-3 et R.1123-1
Vu le Code Civil, notamment son article 713
Vu la circulaire NOR/MCT/B/06/00026/C du 8 mars 2006 relative aux modalités d’application de l’article 147 de la loi n° 2004-809 du 13 août 2004 relative aux libertés et responsabilités locales
Vu l’avis de la commission communale des impôts directs du 27 mars 2024
Vu l’arrêté municipal n° 055-215501974-20240607-AI_2024_004-AI du 7 juin 2024 constatant la vacance d’un immeuble et le constat de la réunion des conditions nécessaires à la mise en place de la procédure d’appréhension des biens présumés sans maître.
Vu le décès du dernier propriétaire connu, qu’aucune succession n’a été ouverte au cours de cinq années qui ont suivi son décès et que les taxes foncières desdits immeubles n’ont pas été réglées depuis plus de trois ans
Vu l’avis de publication du 7 juin 2024
Vu le certificat attestant l’affichage aux portes de la mairie et sur l’immeuble concerné de l’arrêté municipal susvisé.
M. le Maire informe le conseil municipal de la réglementation applicable aux biens sans maître et à l’attribution à la commune de ces biens.
Il expose que le propriétaire de l’immeuble situé à
FRESNES AU MONT – Section AA n° 0162 ; 4 Chemin d’Herbeauchamp
Section AA n° 0163 ; Le Village
Section AA n° 0164 ; 9001 Chemin d’Herbeauchamp
ne s’est pas fait connaître dans un délai de six mois à dater de l’accomplissement de la dernière mesure de publicité prévue par l’article L.1123-3 alinéa 2 du code général de la propriété des personnes publiques
Il indique que cet immeuble est donc présumé sans maître au titre de l’article 713 du code civil et qu’il peut donc revenir à la commune si cette dernière ne renonce pas à ce droit.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal :
- décide que la commune s’appropriera ce bien dans les conditions prévues par les textes en vigueur ;
- charge M. le Maire de prendre l’arrêté constatant l’incorporation dans le domaine communal de cet immeuble et l’autorise à signer tous les documents et actes nécessaires à cet effet.
Délibération : adoptée
TRAVAUX VOIRIE CANIVEAU CHEMIN D'HERBEAUCHAMP
Monsieur le Maire informe le conseil qu’il est nécessaire de mettre en place un caniveau sur le chemin d’Herbeauchamp en amont du 15 de la rue des Tassons afin de palier au problème des eaux de ruissellement qui menacent d’inonder l’habitation située en contre-bas, depuis la réalisation des travaux de la traversée de Fresnes au Mont.
4 devis ont été demandés :
Le mieux et moins disant est celui de l’entreprise PIERRE pour un montant de 7 307,00 € H.T.
Après délibération, le Conseil accepte à l’unanimité le devis de l’entreprise PIERRE et charge Monsieur le Maire de signer celui-ci et de mener à bien cette opération.
Délibération : adoptée
CONVENTION AVEC LE SDIS RELATIVE À LA CAPTURE ET AU TRANSPORT DES ANIMAUX ERRANTS
Monsieur le Maire informe le conseil qu’une convention peut être signée avec le SDIS de la Meuse afin de permettre la capture et le transport des animaux errants, des animaux blessés, des animaux malfaisants ou dangereux présentant un risque pour autrui.
La commune doit s’engager à rembourser les frais supportés par le SDIS suivant la tarification des opérations en vigueur et sur présentation des frais hors la tarification prévue.
Après délibération, le conseil accepte et autorise Monsieur le Maire à signer ladite convention.
Délibération : adoptée
DÉCISION MODIFICATIVE n°1 - FRESNES AU MONT 2025
Le Maire expose au Le Conseil Municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2025, ayant été insuffisants, il est nécessaire de voter les crédits supplémentaires et/ou de procéder aux réajustements des comptes et d’approuver les décisions modificatives suivantes :
- Dépenses de la section d’investissement – opération 21 : 10 000 €
- Recettes de la section d’investissement – compte 1641 : 10 000 €
Délibération : adoptée
Repas des anciens
Le traditionnel repas des anciens s’est déroulé le 6 avril 2025 à la salle du Jardinot. 21 convives ont passé un agréable moment !
Tous nos remerciements à Martine et Dominique RATH pour l’organisation parfaite de cette journée.
Recensement de la population
Le recensement réalisé au début de l’année 2025 fait état de 155 habitants pour notre commune. Merci à tous les habitants pour leur participation active au bon déroulement de cette opération initiée par l’INSEE.
Chats errants
Suite à de nombreuses doléances des habitants concernant la divagation des chats dans le village, le Conseil Municipal a mis en place une opération de stérilisation, avec le concours de l’Association « 30 millions d’amis ».
Dans ce cadre, la commune a fait l’acquisition d’une cage de piégeage. Cette dernière est mise à la disposition des habitants qui souhaitent participer à cette opération.
Parallèlement, le cabinet vétérinaire de Saint-Mihiel, situé 1 rue de Godonecourt, effectuera les interventions chirurgicales sur les chats sans maître.
Concrètement, les chats capturés devront être déposés chez le vétérinaire les lundi, mardi, mercredi ou jeudi pour stérilisation et puçage. Il conviendra de les récupérer après l‘intervention et de les relâcher sur le lieu de la capture initiale.
Le coût de chaque opération est pris en charge par l’Association de Protection des Animaux et la commune.
Inauguration de la Traversée de Fresnes-au-Mont
Tous les habitants sont cordialement invités à l’inauguration de l’aménagement de la traversée du village, le samedi 21 juin à 11 h sous la Halle, avec la participation de nombreuses personnalités.
Fête du village
Cette année la fête de notre village aura lieu le dimanche 6 juillet 2025.
Merci de réserver cette date dans vos agendas et de nous renvoyer le coupon-réponse impérativement pour le mardi 24 juin.
Nouveaux habitants
Nous sommes heureux de vous faire part de l’arrivée de Pierre et Lucette FRIDERICH, dans notre village.
Nous leur souhaitons la bienvenue et une bonne installation dans leur nouvelle demeure !
Respectez vos voisins
Avec l’arrivée de la période estivale, un petit rappel des horaires, fixés par l’arrêté préfectoral relatif aux nuisances sonores, peut s’avérer utile :
- les dimanches et jours fériés de 10 h à 12 h
- les samedis de 9 h à 12 h et de 14 h à 19 h
- du lundi au vendredi de 8 h à 12 h et de 14 h à 20 h
Avis d’enquête publique
Cette enquête porte sur le programme de travaux d’entretien et de restauration de la Meuse, de ses affluents et de ses annexes hydrauliques entre Vadonville et Rupt-en-Woëvre.
Elle se déroulera du 11 juin au 2 juillet 2025. La commune de Fresnes-au-Mont est concernée par cette enquête.
Le commissaire enquêteur se tiendra à la disposition de la population pour recevoir ses observations lors de la permanence qui aura lieu le lundi 23 juin 2025 de 17 h à 19 h en mairie de Fresnes-au-Mont (salle du conseil – 1er étage).
Nouveaux horaires d’ouverture de la Mairie
À compter du 1er juin 2025, la mairie sera ouverte au public les :
- Mardi matin de 8 h 30 à 12 h 30
- Mercredi après-midi de 14 h à 18 h
