Merci !
Merci à tous les habitants de notre village et plus particulièrement à ceux résidant dans la rue des Tassons, pour leur patience et accommodement aux nuisances durant les travaux de l’aménagement de la traversée de notre commune.
Merci également à nos conseillers municipaux pour leur implication sans réserve dans ce projet, dès sa conception et jusqu’à son achèvement.
Les travaux touchent à leur fin. Il ne reste plus que quelques arbres à planter et les abris bus à installer. Tout devrait être terminé d’ici peu de temps.
Merci enfin à nos financeurs. Rappelons que ce projet, très ambitieux pour une petite commune comme la nôtre, n’a été possible que grâce aux financements conjoints de l’Etat, de la Région Grand Est, de l’Agence de l’Eau Rhin-Meuse, du Département de la Meuse, de DIRIGE et du Produit des Amendes de Police.
Pour clore le présent édito, je souhaite souligner que nos conseillers municipaux et moi-même sommes parfaitement conscients que ce réaménagement a bousculé les usages des uns et des autres. De nouvelles habitudes seront à prendre et se substitueront rapidement aux anciennes.
Les conseillers municipaux et moi-même vous souhaitons de passer d’excellentes fêtes de fin d’année.
Le maire, Jean-Marc Ilic.
Le Conseil municipal s’est réuni le 2 juillet 10 décembre 2024
SYNDICAT D’ÉLECTRIFICATION – TRAVAUX
Dans le cadre des travaux d’aménagement de la traversée de la RD 901, il convenait de déplacer plusieurs candélabres d’éclairage public, ainsi que de réaliser l’éclairage des arrêts de bus.
Ces travaux ont été réalisés par le Syndicat d’Electrification du Centre Meuse, qui prend en charge 60 % du montant des travaux, les 40 % restant à la charge de la commune.
Éclairage des abris bus
Le coût des travaux HT s’élève à : 9 980.00 €
• participation du SIE : 5 988.00 €
• participation de la commune : 3 992.00 €
Déplacement des candélabres
Le coût des travaux HT s’élève à : 20 864.60 €
• participation du syndicat : 10 803.76 €
• participation de la commune : 10 060.84 €
À l’unanimité, le conseil autorise le Maire à réaliser ces travaux, à verser la participation de la commune et à signer tous documents s’y afférents.
TARIFICATION DE L’EAU
La tarification des services eau potable et assainissement est régie par le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) qui stipule, notamment, que les tarifs des services d’eau et d’assainissement doivent être votés par l’assemblée délibérante.
En outre, les dispositions relatives aux redevances des Agences de l’eau sont modifiées à partir du 1er janvier 2025, par décret n° 2024-787 du 9 juillet 2024. Certaines de ces redevances sont dues par le service public compétent, mais peuvent être répercutées à l’abonné sous forme de « contrevaleur ».
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, fixe comme suit les éléments de facturation de l’eau :
- abonnement annuel : 78 €
- consommation : 1.00 € /m3
- organismes publics :
– redevance consommation : 0.39 € /m3
– redevance performance eau potable : 0.066 € /m3
Autorise le Maire à appliquer ces tarifs à compter du 1er janvier 2025.
NOMINATION D’UN AGENT RECENSEUR
Le Maire expose au Conseil Municipal que le recensement de la population aura lieu début 2025 et qu’il est nécessaire de nommer un agent recenseur.
La commune recevra une indemnité de 305 € de l’INSEE et versera une rémunération nette à l’agent recenseur de 400 €.
Le Maire nommera l’agent par arrêté.
À l’unanimité, le Conseil Municipal valide la rémunération et charge le maire du recrutement.
AVENANT 1 – LOT 1 TRAVERSÉE DU VILLAGE
Dans le cadre des travaux de la traversée du village, il s’est avéré indispensable d’effectuer un certain nombre de travaux supplémentaires :
- fourniture et pose d’un poteau incendie pour un montant de 9 657.00 € HT
- modification des travaux à la demande de la mairie, suite aux réclamations des habitants pour un montant de 15 600.00 € HT
Soit un montant total de : 25 257.00 € HT, représentant 4.24 % du montant du marché.
Il convient donc de procéder à un avenant sur le lot 1.
Après en avoir délibéré, le conseil valide les travaux supplémentaires et charge le Maire de signer l’avenant nécessaire à la réalisation.
DÉCISION MODIFICATIVE
Le Maire expose au conseil qu’il est nécessaire d’ouvrir des crédits comme suit :
Dépenses d’investissement :
– compte 231 opération 21 chapitre d’ordre 041 pour un montant de 33 891.48 €
Recettes d’investissement :
– compte 202 d’un montant de – 33 891.48 €
Suite à la réalisation des travaux de frais d’étude, les opérations doivent être réimputées au 231 et non au 202.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité le conseil valide l’ouverture de crédits et charge le Maire de faire les opérations nécessaires.
SUBVENTION VOYAGE SCOLAIRE
Le Maire expose au conseil la demande de subvention du collège des Avrils concernant 4 élèves domiciliés dans la commune qui vont participer à un voyage au ski.
Après en avoir délibéré et à l’unanimité, le conseil décide d’attribuer les subventions à concurrence de 50 € par enfant.
La subvention sera versée à chaque élève sous condition de sa participation au voyage.
SYNDICAT D’ÉLECTRIFICATION – TRAVAUX 2025
Le Maire expose au conseil la proposition de travaux faite au SIE pour les travaux 2025 :
– extension du réseau d’éclairage public « chemin du Louvent » et installation d’un candélabre à proximité de l’entrée des deux nouvelles constructions au 13 et 15 chemin du louvent
– connexion de deux candélabres de la salle du Jardinot (parking) sur le réseau d’éclairage public, parallèlement, équiper ces deux candélabres de détecteurs de présence.
Naissance
Le 6 novembre 2024, Mélinée est arrivée au foyer de Mme Flavie PIASTA et de M David GUERBER.
Toutes nos félicitations aux heureux parents et Bienvenue à Mélinée !
Saint Nicolas
Petit rappel :
La manifestation de Saint-Nicolas se déroulera le 14 décembre 2024 à SEIGNEULLES.
Merci à Martine et Dominique RATH pour leur participation à l’organisation de cet évènement.
Nouveaux horaires d’ouverture du secrétariat de la Mairie
À compter du 1er décembre 2024, la mairie sera ouverte au public les :
- Mercredi matin de 9 h à 12 h
- Vendredi après-midi de 13 h 30 à 16 h 30
Durant l’absence pour congés de maladie de Mme Isabelle CORROCHER,
Mme Carine MASSINI assurera les permanences.
La Mairie sera fermée entre Noël et Nouvel An !
Vœux du Maire
Le Maire et les conseillers présenteront leurs vœux aux habitants de Fresnes-au-Mont le 4 janvier 2024 à 18 h, salle du Jardinot.
Excellentes fêtes de fin d’année à toutes et à tous !
