En ce mois d’octobre, alors que notre village poursuit paisiblement son quotidien, il est difficile d’ignorer les échos plus lointains du monde. Les conflits qui secouent certains pays nous rappellent combien la paix reste fragile et précieuse. Ces guerres apportent souffrance, exil et incertitude à des millions de familles qui, comme nous, aspirent simplement à vivre en sécurité, à partager des moments de convivialité et à construire un avenir serein.
À notre échelle, même dans une commune de 160 habitants, il est important de garder cette conscience : la paix ne va jamais de soi. Elle se nourrit de respect, d’écoute et de solidarité. En cultivant ces valeurs au quotidien — dans nos relations de voisinage, dans nos projets communs — nous apportons notre petite pierre à un édifice bien plus vaste.
Puissions-nous continuer à faire de notre village un lieu où l’on se parle, où l’on s’entraide, et où chacun trouve sa place. En cette période troublée, sachons apprécier la chance d’être ensemble et de vivre dans un cadre apaisé.
Le maire, Jean-Marc Ilic.
Le Conseil municipal s’est réuni le 9 septembre 2025
DÉCISION MODIFICATIVE
Le Maire expose au Conseil Municipal que certains crédits ouverts au budget de l’exercice 2025 sont insuffisants. Il est nécessaire de procéder aux réajustements des comptes de la section de fonctionnement et d’approuver les décisions modificatives. L’ensemble de ces opérations n’impacte pas l’équilibre général du budget.
Délibération : adoptée
AMORTISSEMENTS 2025 SERVICE DES EAUX
Monsieur le Maire informe le Conseil qu’il y a lieu de mettre le tableau des amortissements à jour, suite aux travaux d’investissement réalisés au cours de l’exercice 2024.
Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte la modification du tableau.
RPQS EAU 2024
Le Maire rappelle que le Code Général des Collectivités Territoriales (CGCT) impose, par son article L.2224-5, la réalisation d’un Rapport annuel sur le Prix et la Qualité du Service (RPQS) d’eau potable.
Ce rapport doit être présenté à l’assemblée délibérante dans les 9 mois qui suivent la clôture de l’exercice concerné et faire l’objet d’une délibération. En application de l’article D.2224-7 du CGCT, le présent rapport et sa délibération seront transmis dans un délai de 15 jours, par voie électronique, au Préfet et au système d’information prévu à l’article L. 213-2 du code de l’environnement (le SISPEA). Ce SISPEA correspond à l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement (www.services.eaufrance.fr).
Le RPQS doit contenir, à minima, les indicateurs décrits en annexes V et VI du CGCT. Ces indicateurs doivent, en outre, être saisis par voie électronique dans le SISPEA dans ce même délai de 15 jours.
Le présent rapport est public et permet d’informer les usagers du service, notamment par une mise en ligne sur le site de l’observatoire national des services publics de l’eau et de l’assainissement.
Après présentation de ce rapport, le Conseil municipal adopte le rapport sur le prix et la qualité du service public d’eau potable 2024
RENOUVELLEMENT LIGNE DE TRÉSORERIE
Monsieur le Maire informe le Conseil que la ligne de trésorerie contractée auprès du Crédit Agricole pour 550 000 euros arrive à échéance le 9 octobre 2025.
Cette ligne de trésorerie a été contractée en vue de financer le besoin en trésorerie pour assurer le paiement des factures des travaux de la traversée du village afin de couvrir le décalage entre la facturation de l’opération et le versement des subventions.
À ce jour, l’encours de la ligne de trésorerie est de 200 000 €.
Devant l’incertitude des dates de versement effectif des subventions, bien que les soldes ont été demandés début juillet, Monsieur le Maire sollicite l’autorisation de contracter une nouvelle ligne de trésorerie à hauteur de l’encours actuel, soit 200 000 €.
Après délibération, le Conseil municipal à l’unanimité, autorise le maire à contracter une ligne de trésorerie de 200 000 €.
(en finalité, cette ligne de trésorerie ne sera pas contractée du fait que les subventions attendues sont arrivées depuis la réunion du conseil et que la ligne de trésorerie est entièrement soldée à ce jour)
IMMEUBLE PRÉSUMÉ SANS MAÎTRE
Monsieur le Maire informe le Conseil que la maison sise 4, Chemin d’Herbeauchamp ayant appartenu à Monsieur Jean-Claude PALLEZ, décédé le 27 mars 2020, est un bien présumé sans maître.
Aucun héritier ne s’est manifesté depuis le décès.
La procédure d’accaparement du bien précité a été menée à son terme par la délibération du conseil municipal en date du 13 mai 2025 et l’arrêté du maire du 22 juillet 2025.
La procédure d’incorporation par acte administratif est en cours.
Cependant, une inscription hypothécaire a été prise le 18 juillet 2025 pour les taxes foncières impayées. Celles-ci s’élèvent à 2 683 euros.
Monsieur le Maire demande l’autorisation à l’assemblée d’effectuer le paiement de ces taxes foncières en vue de purger l’hypothèque.
Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité, autorise le maire à effectuer le paiement correspondant.
Parallèlement, les crédits sont inscrits au budget 2025 par le biais d’une décision modificative.
IMMEUBLES EN PÉRIL IMMINENT
Monsieur le Maire informe le conseil que deux immeubles présentent des menaces de ruine, d’effondrement et donc un réel danger pour les piétons et véhicules qui circulent sur la RD901.
De ce fait, Monsieur le Maire sollicite l’autorisation du Conseil municipal d’engager la procédure de péril imminent en saisissant le Tribunal Administratif en référé, en vue de la nomination d’un expert qui dressera un constat sur l’état desdits bâtiments et proposera des mesures en vue de mettre fin au danger qu’ils représentent selon les dispositions de l’article L.511.3 du code de la Construction et de l’Habitat.
Les immeubles concernés sont situés au :
1) 13 rue des Tassons
2) 10 rue des Tassons
Le coût de l’expertise sera supporté par la mairie. Monsieur le Maire demande également l’autorisation de répercuter celui-ci aux propriétaires des immeubles concernés.
Après délibération, le conseil municipal, à 6 voix pour et 1 abstention, autorise le Maire à exécuter toute mission nécessaire afin de mettre un terme au danger constaté.
DEMANDE DE SUBVENTION
Monsieur le Maire informe le conseil que l’AFM Téléthon a fait une demande de subvention pour l’année 2026.
Après délibération, le Conseil municipal, à l’unanimité, accepte de verser une subvention de 100 euros à l’Association Française contre les Myopathies.
Les crédits seront inscrits au budget primitif 2026.
DÉCISION MODIFICATIVE - SERVICE DES EAUX
Le Maire expose au Conseil municipal que les crédits ouverts aux articles ci-après du budget de l’exercice 2025, sont insuffisants. Il est nécessaire de procéder aux réajustements des comptes et d’approuver les décisions modificatives suivantes :
Débit compte 61523 – 39 €
Débit compte 6817 39 €
Total 0 €
Renseignement utile
Si vous découvrez un nid de frelons asiatiques, n’intervenez surtout pas ! Leurs piqûres sont très dangereuses.
La GDSA (Groupement de Défense Sanitaire Apicole de la Meuse) met à votre disposition un numéro de téléphone : 07.89.41.92.00, qui permet de contacter un intervenant.
Le coût d’intervention pour un nid est de 30 €, quelque soit son emplacement (le montant demandé couvre uniquement le coût du produit).
RAPPEL Chats errants
Suite à de nombreuses doléances des habitants concernant la divagation des chats dans le village, le Conseil Municipal a mis en place une opération de stérilisation, avec le concours de l’Association « 30 millions d’amis »
Dans ce cadre, la commune a fait l’acquisition d’une cage de piégeage. Cette dernière est mise à la disposition des habitants qui souhaitent participer à cette opération.
Parallèlement, le cabinet vétérinaire de Saint-Mihiel, situé 1 rue de Godonecourt, effectuera la stérilisation des chats sans maître.
Concrètement, les chats capturés devront être déposés chez le vétérinaire les lundi, mardi, mercredi ou jeudi pour stérilisation et puçage. Il conviendra de les récupérer après l‘intervention et de les relâcher sur le lieu de la capture initiale.
Le coût de chaque opération est pris en charge par l’Association de Protection des Animaux et la commune.
Affouages 2025/2026
Le bulletin d’inscription pour les affouages 2025/2026 est joint au présent bulletin
Merci de le déposer en mairie impérativement avant le 21 octobre 2025. En effet, toute demande postérieure à cette date ne pourra plus être prise en compte.
Commerce ambulant CHEZ DJO’
À partir de début octobre, nous aurons le plaisir d’avoir un « food truck » qui nous proposera une restauration rapide (formules Burgers, Wraps et Tacos). Il sera présent à proximité de la Mairie, le mardi soir une semaine sur deux.
Entretien des haies et végétaux en bordure de voirie
Plusieurs habitants ont attiré l’attention des élus quant aux mauvais entretiens des haies et plantations en bordure de certaines propriétés.
Nous vous rappelons que, conformément au Code de la voirie routière, chaque propriétaire a l’obligation d’entretenir les plantations en limite de propriété, de façon à ce qu’elles n’empiètent pas sur le domaine public. Cette règle s’applique également aux immeubles non habités et aux résidences secondaires.
Nous comptons sur votre compréhension et votre coopération afin de maintenir un cadre de vie agréable et sécurisé pour tous.
Saint Nicolas
La commune de Fresnes-au-Mont invite tous les enfants de 0 à 14 ans, à surveiller leur boîte aux lettres !!! Une enveloppe contenant un bon d’achat pour un jouet y sera déposé début décembre 2025.
Nouveaux habitants
Nous sommes heureux de vous faire part de l’arrivée de nouveaux habitants dans notre village :
- Madame Christina PALIN et sa fille Rosa,
- Madame Morgane ANDRE et Monsieur Dylan DOS SANTOS
- Madame Mylène BEUCHEY et Monsieur Jérémy ROCHERON
Nous leur souhaitons la bienvenue et une bonne installation à Fresnes au Mont.
Décès
Monsieur Jacques Rockus nous a quitté le 2 juillet 2025.
Engagé au service de notre commune et de ses habitants, il a marqué, de son dévouement et de son sens du bien commun, la vie municipale. Son implication et son écoute resteront dans la mémoire de toutes celles et ceux qui ont eu la chance d’être à ses côtés.
Il laisse un grand vide au sein du Conseil Municipal et de notre communauté villageoise.
