Bulletin municipal n°37 – décembre 2022

À l’approche de Noël et des fêtes de fin d’année, il est tentant de vouloir oublier quelques réalités de notre quotidien et du monde qui nous entoure. Mais comment ne pas avoir une pensée pour les enfants, les femmes et les hommes qui souffrent, dans le cadre d’un conflit, même sur notre continent, ou pour ceux dont les droits fondamentaux sont bafoués aux quatre coins de notre planète, ou encore, à ceux pris dans le tourbillon de la Covid, dont le nombre d’infections monte en flèche ces dernières semaines.
C’est peut-être la trêve de Noël qui nous poussera et nous encouragera à prendre ce recul nécessaire, voire indispensable à notre équilibre personnel et à oublier pour quelques jours tous les tracas personnels, professionnels, scolaires ou autres et nous consacrer à notre famille, à nos amis et à nos concitoyens.
Alors, profitons de cette période des rues illuminées, des tables de fêtes, d’échange de cadeaux, de rires, de joies et de mélodies douces, en espérant secrètement que cela dure très, très longtemps.
Joyeux Noël et bonnes fêtes de fin d’année !

Le maire, Jean-Marc Ilic.

Le Conseil municipal s’est réuni le 27 septembre 2022.

REMPLACEMENT DU SYSTEME DE CHLORATION DE L’EAU

Monsieur le Maire informe le Conseil que le système de chloration de l’eau doit être changé. Soit par un matériel à perche nécessitant l’arrêt des pompes lors de la maintenance, soit un matériel avec une lance spécifique permettant d’assurer des interventions sans arrêt des pompes. Une lance de secours sera acquise en sus pour éviter toute interruption de chloration et permettre un nettoyage correct lors des entretiens.
À l’unanimité, le conseil municipal opte pour le deuxième choix, intégrant une lance de secours, considérant qu’il est le plus pertinent.
Le devis s’élève à 2 655 € HT soit 3 186 € TTC.

TRAVAUX SUR LES CAPTAGES

Monsieur le Maire explique que le bloc de réunion des captages des sources présente des insuffisances quant à la sécurité d’approvisionnement en eau et aux possibilités d’entretien.
De plus, le tuyau reliant la Fontaine de la Gillotte à la chambre de réunion présente des faiblesses.
Conjointement avec M. BUVIGNIER, 1er adjoint chargé du service des eaux, des devis ont été demandés.

Après l’examen des devis reçus et sachant qu’aucune aide financière n’est accordée à ce type de travaux, le Conseil municipal décide de retenir l’offre de la Société HYDR’EAU Services de  FRAIZE.
Le Conseil charge le Maire de signer toute pièce nécessaire à cette opération.

RPQS 2021

Monsieur le Maire informe le Conseil que le rapport sur le prix et la qualité du service des eaux a été réalisé, vérifié par les services de la DDT par le biais de l’Observatoire des services d’eau et assainissement et édité. Après en avoir fait un résumé certifiant qu’aucun problème majeur n’a eu lieu et que l’eau potable distribuée était de bonne qualité en 2021, il invite le conseil à se prononcer sur le document.
Après délibération, le conseil municipal valide le RPQS 2021 du service des eaux à l’unanimité.
Le rapport est annexé à la présente délibération.

MISE EN PLACE D’UNE BARRIERE ET D’UN PANNEAU D’INFORMATION CHEMIN DIT « De Moyen Terme » – Information 2021

Pour donner suite à la délibération du 22 mars 2022 et malgré l’absence d’aides financières, Monsieur le Maire propose d’effectuer l’opération qui est approuvée à l’unanimité.

FACTURATION DE LA CONSOMMATION D’ÉLECTRICITÉ SALLE DU JARDINOT

Après examen des factures d’électricité payées par la mairie, il ressort que le coût du KWh se situe autour de 0,35 €.
En conséquence, ce prix sera refacturé aux locataires de la salle à compter des prochaines locations.

REPLANTATION DES PARCELLES 65 ET 66

À la suite de l’ouverture des plis de l’appel d’offres réalisé pour l’opération plan de relance, une seule réponse a été reçue de l’ONF et uniquement pour les lots 1 et 2. Après consultation des instances de l’ONF, il apparait judicieux d’engager une partie des travaux : montage de la clôture de protection et préparation du terrain sur un quart de la surface destinée à la plantation des chênes sessiles.
Un nouvel appel d’offres sera relancé en 2023.

Le Conseil accepte à l’unanimité la réalisation de ces travaux et charge le Maire de signer tout document inhérent à cette affaire.

TRAVAUX D’EXTENSION DE RESEAUX

Monsieur le Maire informe les membres que des administrés ont acquis une parcelle constructible sise 13, chemin de Louvent. La commune a la charge des frais d’extension des réseaux.
Monsieur le Maire demande l’autorisation de faire exécuter ces travaux dès réception de la demande par le propriétaire et de solliciter les financeurs potentiels dans le cadre de cette opération.
Le Conseil municipal accepte à l’unanimité la réalisation complète de ces travaux.

QUESTIONS DIVERSES

Ouvrages d’art de la commune : Le pont de la rue du Chaufour a fait l’objet d’un contrôle dans le cadre du plan de relance initié par l’Etat. Il a reçu l’appréciation « Ouvrage dans un état structurel satisfaisant ».
Parallèlement, les techniciens intervenants ont signalé, même si l’ouvrage en question ne faisait pas l’objet de contrôle, des problèmes sur le petit pont situé à proximité de la ferme de Louvent.

Demande de classement en état de catastrophe naturelle à la suite du phénomène de sécheresse : Deux administrés ont constaté l’apparition de fissures sur leurs habitations respectives. Ils souhaitent que la mairie présente une demande de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle relative au phénomène de sécheresse auprès des services préfectoraux. Pour l’année 2022, cette demande devra être présentée au cours du mois de janvier 2023.

Le Conseil municipal s’est réuni le 14 décembre 2022.

ADHÉSION DE LA COMMUNE D’ERIZE SAINT DIZIER AU SIE DU CENTRE MEUSE

L’ensemble des communes adhérentes au Syndicat Intercommunal d’Électrification du Centre Meuse doit émettre un avis favorable pour l’adhésion d’une nouvelle commune au Syndicat.

Les conseillers délibèrent favorablement pour cette adhésion à l’unanimité.

PROGRAMME DE COUPE DE BOIS

Conformément au programme d’aménagement de la forêt communale, les parcelles suivantes, prévues à l’état d’assiette pour l’année 2023, seront mises en vente :

  • Parcelles 7 ; 10 ; 11 ; 45a ; 50a ; 51a ; 54a et 61.
  • Parcelle 37, ainsi que tous les chablis que l’ONF aura recensés sur l’ensemble de la forêt communale seront délivrés à la commune dans le cadre des affouages. Sont concernés des houppiers, du taillis, des petites grumes et des arbres de qualité bois de chauffage martelés par les Agents de l’ONF.

La délivrance aux affouagistes est faite après partage par feu sur pied et sous la responsabilité de 3 garants, Jean-Marc ILIC, Patrick SOMEIL et Jean Pol BUVIGNIER.
Délai d’abattage : 30 avril 2023
Délai de vidange : 30 septembre 2023.

Le Conseil adopte le programme de coupe de bois à l’unanimité.

ENCAISSEMENT D’UNE CAUTION

Lors de l’établissement du certificat administratif de sortie des éléments d’actif dans le cadre de la préparation du basculement en comptabilité M57, il s’est avéré qu’une caution encaissée et comptabilisée au 1er janvier 1970 pour un montant de 56,41 € figure toujours à l’actif.

L’objet et la nature de cette caution ne sont pas connus. Eu égard à l’ancienneté de cette caution, il est proposé de l’encaisser au compte de Recettes Exceptionnelles de la Section de Fonctionnement.

Le Conseil approuve cette opération.

Ordures ménagères

Comme vous pouvez le constater sur le Calendrier de Collecte des ordures ménagères et de tri 2023, les bacs rouges ne seront plus ramassés toutes les semaines, mais une semaine sur deux. Ce ramassage sera alterné avec la semaine de ramassage des bacs jaunes.

Ce changement permettra de limiter la hausse du coût de la collecte des O.M.

Container à verres

Quelques petits rappels concernant l’utilisation du container à verres :

  • Interdiction de dépôts entre 22 h et 7 h du matin, afin de respecter la tranquillité des riverains,
  • Lors de l’opération de vidange par la Société mandatée par le SMET, les usagers sont invités à attendre la fin de l’intervention en se tenant à l’écart pour leur sécurité,
  • Lors de l’apport volontaire du verre, merci de laisser l’emplacement dans l’état de propreté où vous l’avez trouvé. Notamment, prenez soin de ramasser tout le verre brisé, les capsules, les mégots de cigarettes et ne déversez pas le fonds de votre panier à proximité du bac.

Merci d’avance !

Service de transport à la demande (SAD)

Les SAD mis en place par la Région semblent peu connus du grand public, alors qu’ils constituent une solution de mobilité et de proximité pour les personnes non motorisées ou ne souhaitant pas utiliser leur véhicule.

Notre commune est desservie par le SAD 5 dont vous trouverez en fin du présent bulletin la fiche horaires actuellement en vigueur.

Le fonctionnement de ce service est basé sur la réservation préalable du trajet souhaité, au numéro de téléphone suivant : 03 24 33 77 98, du lundi au vendredi de 8h30 à 12h et de 14h à 16h au prix d’un appel local. La réservation doit être effectuée au plus tard la veille du trajet souhaité. L’usager se présente ensuite au point d’arrêt, à l’horaire indiqué et s’acquitte du droit d’accès auprès du conducteur, soit par l’achat d’un ticket unitaire à 4 € ou d’un carnet de 10 tickets à 23 €.

Pour les trajets réguliers, l’usager à également la possibilité de souscrire un abonnement mensuel à 35 € auprès du Service des Transports.

Les SAD ne sont pas accessibles aux usagers scolaires.

En complément de ces services, il est précisé que les circuits de transports scolaires du second degré (collégiens et lycéens) du réseau FLUO 55 sont également ouverts à tous, au tarif de 1€ le trajet, à régler auprès du conducteur. Néanmoins, cet accès n’est possible que dans la limite des places disponibles après la prise en compte des scolaires. L’ensemble des horaires des circuits est consultable sur le site www.fluo.eu rubrique « Horaires ».

Pour toutes précisions complémentaires, contacter le service transport au 03.26.70.74.90 ou par mail : transports55@grandest.fr

Chasse en forêt communale

En cette période de fin d’année, un petit rappel concernant les jours de chasse :

  • Pas de chasse le dimanche 25 décembre 2022
  • Pas de chasse le dimanche 1er janvier 2023
  • Chasse le mercredi 28 décembre 2023.

Projet de la traversée du village

Tous les habitants du village intéressés par les plans d’aménagement pourront les consulter à partir de mi-janvier aux heures d’ouverture du secrétariat de mairie.

Saint Nicolas

Comme à l’accoutumé, l’Association Fresnes en Fêtes a organisé la venue de Saint Nicolas dans notre village. La manifestation a eu lieu dans la salle du Jardinot le dimanche 4 décembre 2022. La distribution de cadeaux et de friandises a ravi les enfants ! Quant à ceux qui n’ont pas été présents à l’accueil de St Nicolas, leur cadeau les attend au secrétariat de la mairie.

Merci aux membres de l’Association pour l’organisation de cette manifestation parfaitement bien réussie.

Vœux du Maire

Le Maire et les Conseillers présenteront leurs vœux aux habitants de Fresnes-au-Mont le samedi 7 janvier 2023 à 18 h, à la salle du Jardinot.

L’accueil de la Mairie de Fresnes-au-Mont ne sera pas assuré le mardi 27 et le mercredi 28 décembre 2022.

Excellentes fêtes de fin d’année à tous !